L’entreprise de marché, la Douala Stock Exchange et ses délégataires sont installés sur deux sites géographiques nettement différenciés :
1.1 Le site central (Rez-de-chaussée, premier et deuxième étages de l’immeuble de la bourse à Douala)
Il s’agit du bâtiment principal abritant le site de cotation (DSX).
Le site de cotation assure les fonctions suivantes :
Le Dépositaire Central est installé l'immeuble de la bourse. Il est le principal destinataire des traitements du marché générés par la Douala Stock Exchange. Ces traitements doivent permettre au Dépositaire de gérer les flux de titres de ses adhérents (traitement de la journée comptable) et d’adresser les positions espèce à la Banque de Règlement.
- La Banque de Règlement (Douala Bonanjo)
La Banque de Règlement retenue est la Société Générale de Banques au Cameroun (SGBC) ; son rôle consiste essentiellement à assurer le règlement espèce suite aux opérations sur le marché.
Les liaisons entre ces trois entités s’effectuent au moyen d'interfaces électroniques.
Les principes retenus
1. Les principes de Marché
Les principes fondamentaux de fonctionnement du marché sont les suivants :
- Marché centralisé, dirigé par les ordres ;
- Saisie centralisée de tous les ordres par des intermédiaires agréés ;
- Cotation par fixing ;
- Marché au comptant ;
- Transactions automatiques sans confirmation ;
- Garantie de bonne fin des transactions effectuées sur le marché.
2. Les principes de Règlement -Livraison
En ce qui concerne les règles de dénouement, les principes de fonctionnement sont les suivants :
- Livraison des titres et règlement des espèces concomitants ;
- Irrévocabilité des mouvements comptables ;
- Dénouement glissant, un nombre de jours fixe après la transaction (dans un premier temps J+4) ;
- Titres cotés : dématérialisés au porteur ;
- Titres non cotés : dématérialisés nominatifs ;
- Transfert de propriété à la date de négociation.
Pour ce qui est des règles de comptabilisation des opérations, les principes suivants ont été retenus :
- Comptabilité en partie double ;
- Comptabilité par valeur ;
- Identification des catégories d’avoirs par nature du compte ;
- Principe du droit constaté.
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